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Conseil communautaire

Le jeudi 22 mars 2018
Pujols

Le conseil communautaire se réunira le jeudi 22 mars à 22h30 Salle du Palay à Pujols.

A l'ordre du jour :

FINANCES

1. Rapport sur les Orientations Budgétaires (ROB) 2018 - débat

ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES

2. Bilan des marchés conclus en 2017
3. Renouvellement d'une mission de coordination des actions de communication
4. Mise à disposition d'un agent de la commune de Villeneuve-sur-Lot au pôle Urbanisme
5. Actualisation des ratios promus/promouvables
6. Modification du tableau des emplois
7. Convention avec l'Etat pour l'aide à la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage

NOUVELLES SOLIDARITES

8. Convention 2018 avec la Société Courrance « Parc en Ciel » pour les ALSH du territoire communautaire
9. Convention partenariale 2018 avec la Maison de l'Europe
10. Convention-cadre de partenariat entre la Maison Familiale Rurale de Pujols et les structures Petite Enfance/Enfance
11. Avenant au Projet Educatif de Territoire Petite Enfance/Enfance
12. Avenant à la convention de partenariat tripartite entre la CAGV, le Pôle de Santé et l'Association « Espaces de Santé du Grand Villeneuvois » : intégration de La Candélie

DEVELOPPEMENT DURABLE

13. Caractérisation des ordures ménagères résiduelles pour décembre 2018
14. Ajustement des éléments de facturation de la Redevance Spéciale

MOBILITE/TRANSPORT

15. Avenant n° 6 à la convention de Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain
16. Gratuité du réseau ELIOS : modification de la grille tarifaire
17. Réseau ELIOS : modification du règlement d'exploitation
18. Avenant à la convention tarifaire sur la ligne routière régionale passée entre la CAGV, le Conseil Régional et la Société Autocars Pascal

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

19. Avenant n° 1 à la convention d'OPAH-RU : modification des modalités de financement de la CAGV dans le cadre de l'OPAH-RU de la bastide de Villeneuve-sur-Lot
20. Soutien à la production de logements locatifs sociaux : modification du règlement d'attribution des subventions


.../...


ASSAINISSEMENT

21. Conventions avec les professionnels pour les opérations de vidange
22. Convention avec les industriels pour l'accès au réseau public

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

23. Convention de fonds de concours au Syndicat Lot et Garonne numérique pour l'établissement du réseau d'initiative publique Très Haut Débit
24. Convention de partage des coûts du déploiement du Très Haut Débit avec les communes concernées
25. Participation à la rénovation d'une canalisation en eau brute destinée à une entreprise
26. Habitat Jeunes du Villeneuvois : subvention de fonctionnement pour l'exercice 2018
27. Mission Locale du Pays Villeneuvois : cotisation pour l'exercice 2018
28. Initiative Lot et Garonne : cotisation pour l'exercice 2018
29. ZAC du Villeneuvois : approbation du bilan révisé au 1er janvier 2018 de la SEM 47
30. Acquisition de l'immeuble sis 8 rue de Casseneuil à Villeneuve-sur-Lot


QUESTIONS DIVERSES

Bilan de la convention de partenariat entre l'espace de santé du Grand Villeneuvois, le pôle de santé et la CAGV
Bilan du PAH (sous réserve)
Bilan de la saison touristique 2017 (sous réserve)

Entre le :
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et le :
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