Accueil >> Mentions légales
Grand Villeneuvois

Mentions légales

ÉDITEUR :
Communauté du Grand Villeneuvois
24 rue du Vieux Pont
B.P. 10
47440 CASSENEUIL
Tél : (+33) 05 53 71 54 81
Fax : (+33) 05 53 40 16 55
Adresse électronique : contact@cc-villeneuvois.fr


DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Monsieur le Président de la Communauté du Grand Villeneuvois

Le site www.grand-villeneuvois.fr a été réalisé par l'agence :
AtoutPixel
47 avenue de Pujols 47300 Villeneuve-sur-Lot
HÉBERGEUR
AtoutPixel
47 avenue de Pujols 47300 Villeneuve-sur-Lot

COMITÉ DE RÉDACTION & CONCEPTION :
Service Communication de la Communauté du Grand Villeneuvois

DROITS DE REPRODUCTION :
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 :
L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur et sont réservés à un usage strictement privé.

Pour toute demande de reproduction ou d'utilisation d'éléments contenus sur le site internet de la Communauté de Communes du Grand Villeneuvois : Service Communication au 05 53 71 60 66 - mmineray@cc-villeneuvois.fr
Mentions légales
Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois - 24 rue du vieux pont - 47440 - Casseneuil
Tel: 05.53.71.54.81 - Fax: 05.53.40.16.55 - contact@grand-villeneuvois.fr