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Projet arrêté de révision allégée 2

Evaluation environnementale
Notice de présentation
Règlement modifié
Résumé non technique

Plans de zonage modifiés

Plan 9 La Croix Blanche
Plan 12 Monbalen
Plan 18B Sainte Livrade sur Lot Sud
Plan 1 Allez et Cazeneuve
Plan 2 Bias
Plan 5 Castella
Plan 19C Villeneuve sur Lot Nord-ouest

Dernière modification : mercredi 28 février 2024