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Projet de modification 2

>>> Notice de présentation

Pièces du PLUIh modifiées

Pièce 5.1 : Orientations d'aménagement et de programmation sectorielles
Listes des emplacements réservés
Annexe à la pièce 4.3 : Modification du recueil des bâtiments pouvant changer de destination
Pièce n°1 : rapport de présentation
Pièce n°5.4 : orientations d'amenagement et de programmation commerciales
Pièce n°3 : Règlement 

Examen au cas par cas

Demande d'examen
Annexe II : localisation des sites concernes par la modification n°2 du PLUI-h de la cagv
Annexe III : Auto-évaluation

Plans de zonage modifiés

Plan 1 Allez-et-Cazeneuve
Plan 2 Bias
Plan 3 Casseneuil
Plan 4 Cassignas
Plan 6 Dolmayrac
Plan 7 Fongrave
Plan 9 La-Croix-Blanche
Plan 10 Laroque-Timbaut
Plan 11 Le Ledat
Plan 12 Monbalen
Plan 13B Pujols-Sud
Plan 15_Saint-Etienne-de-Fougeres
Plan 16 Saint-Robert
Plan 17 Sainte-Colombe-de-Villeneuve
Plan 18A Sainte-Livrade-sur-Lot Nord
Plan 18B Sainte-Livrade-sur-Lot Sud
Plan 19A Villeneuve-sur-Lot Centre
Plan 19B Villeneuve-sur-Lot Nord-est
Plan 19C Villeneuve-sur-Lot Nord-ouest
Plan 19D Villeneuve-sur-Lot Sud-est


Dernière modification : lundi 08 avril 2024