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Documents du dossier de PLUih en vigueur

Pièces normatives

Règlement :
Règlement (3Mo)

Documents graphiques du règlement :

Allez et Cazeneuve (20Mo)
Bias (21Mo)
Casseneuil (15Mo)
Cassignas (14Mo)
Castella (17Mo)
Dolmayrac (15Mo)
Fongrave (9Mo)
Hautefage la Tour (15Mo)
La Croix Blanche (14Mo)
Laroque Timbaut (15Mo)
Le Lédat (18Mo)
Monbalen (18Mo)
Pujols Nord (25Mo)
Pujols Sud (21Mo)
Saint-Antoine de Ficalba (19Mo)
Saint-Etienne de Fougères (11Mo)
Saint-Robert (8Mo)
Sainte-Colombe de Villeneuve (20Mo)
Sainte-Livrade sur Lot Nord (18Mo)
Sainte-Livrade sur Lot Sud (18Mo)
Villeneuve sur Lot Centre (25Mo)
Villeneuve sur Lot Nord Est (13Mo)
Villeneuve sur Lot Nord Ouest (23Mo)
Villeneuve sur Lot Sud Est (23Mo)

Orientations :
Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles (58Mo)
Orientations d'Aménagement et de Programmation d'Habitat (12Mo)
Orientations d'Aménagement et de Programmation Commerciales (11Mo)

Pièces informatives


Recueil des éléments de patrimoine identifiés et protégés :
Patrimoine recensé (22Mo)

Bâtiments pouvant changer de destination :
Batiments pouvant changer de destination en zone A ou N (22Mo)
Liste annexe de bâtiments pouvant changer de destination

Projet d'Aménagement et de Développement Durables :
Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Rapport de présentation :
Rapport de présentation - Tome 1 (38 Mo)
Rapport de présentation - Tome 2 (13 Mo)
Rapport de présentation - Annexes (28 Mo)

Orientations :
Programme d'Orientations et d'Actions en matière d'Habitat (1,8Mo)


Pièces annexes :

Servitudes d'Utilité Publique - Recueil et fiches descriptives (70Mo)
Servitudes d'Utilité Publique - Plans (138Mo)
Règlements des Plans de Prévention des Risques (74Mo)
Cartes d'aléas des risques naturels connus (217Mo)
Plan d'Exposition au Bruit (1Mo)
Périmètres et prescriptions d'isolement acoustique (1Mo)
Zones à risque de plomb (0,2Mo)
Schémas des réseaux d'eau, d'assainissement, des déchets (55Mo)
Zones de préemption (DPU, ZAD) (0,3Mo)
Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) (2Mo)
Périmètres de Projet Urbain Partenarial (PUP) (2Mo)
AVAP - Site Patrimonial Remarquable (0.2 Mo)

Pièces administratives

Délibération d'approbation du PLUih
Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUih
Jugement TA Parcelle AH 76 Ste-Livrade
Jugement TA Parcelles AD 115 et 116 Ste-Livrade
Jugement TA Parcelle LM 116 Villeneuve
Arrêté de mise à jour pour PDA
Arrêté de mise à jour pour PPR2I et MH
La délibération d’approbation et son annexe


Dernière modification : mercredi 18 septembre 2024