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Documents du dossier de PLUih en vigueur

Pièces normatives

Règlement :
Pièce n°3 : Règlement 

Documents graphiques du règlement :

Plan 1 Allez-et-Cazeneuve
Plan 2 Bias
Plan 3 Casseneuil
Plan 4 Cassignas
Plan 5 : Castella
Plan 6 Dolmayrac
Plan 7 Fongrave
Plan 8 : Hautefage la Tour
Plan 9 La-Croix-Blanche
Plan 10 Laroque-Timbaut
Plan 11 Le Ledat
Plan 12 Monbalen
Plan 13A Pujols-Nord
Plan 13B Pujols-Sud
Plan 14 : Saint-Antoine de Ficalba
Plan 15_Saint-Etienne-de-Fougeres
Plan 16 Saint-Robert
Plan 17 Sainte-Colombe-de-Villeneuve
Plan 18A Sainte-Livrade-sur-Lot Nord
Plan 18B Sainte-Livrade-sur-Lot Sud
Plan 19A Villeneuve-sur-Lot Centre
Plan 19B Villeneuve-sur-Lot Nord-est
Plan 19C Villeneuve-sur-Lot Nord-ouest
Plan 19D Villeneuve-sur-Lot Sud-est





Orientations :
Pièce 5.1 : Orientations d'aménagement et de programmation sectorielles
Orientations d'Aménagement et de Programmation d'Habitat (12Mo)
Pièce n°5.4 : orientations d'amenagement et de programmation commerciales

Pièces informatives


Recueil des éléments de patrimoine identifiés et protégés :
Patrimoine recensé (22Mo)

Bâtiments pouvant changer de destination :
Batiments pouvant changer de destination en zone A ou N (22Mo)
Annexe 1 de bâtiments pouvant changer de destination
Annexe 2 à la pièce 4.3 : Modification du recueil des bâtiments pouvant changer de destination

Projet d'Aménagement et de Développement Durables :
Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Rapport de présentation :
Rapport de présentation - Tome 1 (38 Mo)
Rapport de présentation - Tome 2 (13 Mo)
Rapport de présentation - Annexes (28 Mo)

Orientations :
Programme d'Orientations et d'Actions en matière d'Habitat (1,8Mo)


Pièces annexes :

Servitudes d'Utilité Publique - Recueil et fiches descriptives (70Mo)
Servitudes d'Utilité Publique - Plans (138Mo)
Règlements des Plans de Prévention des Risques (74Mo)
Cartes d'aléas des risques naturels connus (217Mo)
Plan d'Exposition au Bruit (1Mo)
Périmètres et prescriptions d'isolement acoustique (1Mo)
Zones à risque de plomb (0,2Mo)
Schémas des réseaux d'eau, d'assainissement, des déchets (55Mo)
Zones de préemption (DPU, ZAD) (0,3Mo)
Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) (2Mo)
Périmètres de Projet Urbain Partenarial (PUP) (2Mo)
AVAP - Site Patrimonial Remarquable (0.2 Mo)

Pièces administratives

Délibération d'approbation du PLUih
Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUih
Jugement TA Parcelle AH 76 Ste-Livrade
Jugement TA Parcelles AD 115 et 116 Ste-Livrade
Jugement TA Parcelle LM 116 Villeneuve
Arrêté de mise à jour pour PDA
Arrêté de mise à jour pour PPR2I et MH
La délibération d’approbation et son annexe









Dernière modification : mercredi 21 mai 2025