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Documents du PLUih

Documents de l'enquête publique et dossier de PLUih approuvé

Documents de l'enquête publique

Dossier administratif d'enquête
Dossier additionnel
Rapport d'enquête publique
Conclusions PLUih
Annexes de l'enquête
Liste des demandes

Procédure :
Deliberation de prescription du PLUi
Deliberation de prescription complementaire
Deliberation de collaboration
Annexe Deliberation collaboration
Délibération d'arrêt du PLUih
bilan de la concertation,
contenu modernisé du Plan Local d'Urbanisme,
Note de synthèse - arrêt projet.
Délibération 2ème arrêt
Délibération d'approbation du PLUih
Annexe : Modifications du projet arrêté


Rapport de présentation :
Rapport de présentation - Tome 1 (38 Mo)
Rapport de présentation - Tome 2 (13 Mo)
Rapport de présentation - Annexes (28 Mo)

Projet d'Aménagement et de Développement Durables :
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (4Mo)

Règlement :
Règlement (3Mo)

Documents graphiques du règlement :

Plan d'assemblage (70Mo)

Allez et Cazeneuve (17Mo)
Bias (17Mo)
Casseneuil (14Mo)
Cassignas (14Mo)
Castella (17Mo)
Dolmayrac (15Mo)
Fongrave (6Mo)
Hautefage-la-Tour (17Mo)
La Croix-Blanche (16Mo)
Laroque Timbaut (17Mo)
Le Ledat (17Mo)
Monbalen (20Mo)
Pujols Nord (20Mo)
Pujols Sud (20Mo)
St Antoine de Ficalba (21Mo)
St Etienne de Fougeres (12Mo)
St Robert (7Mo)
Ste Colombe de Villeneuve (20Mo)
Ste Livrade sur Lot Nord (15Mo)
Ste Livrade sur Lot Sud (17Mo)
Villeneuve sur Lot_Centre (26Mo)
Villeneuve sur Lot_Nord-est (16Mo)
Villeneuve sur Lot_Nord-Ouest (21Mo)
Villeneuve sur Lot Sud-Est (22Mo)


Recueil des éléments de patrimoine identifiés et protégés :
Patrimoine recensé (22Mo)
Batiments pouvant changer de destination
Batiments pouvant changer de destination en zone A ou N (22Mo)

Orientations :
Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles (58Mo)
Programme d'Orientations et d'Actions en matière d'Habitat (1,8Mo)
Orientations d'Aménagement et de Programmation d'Habitat (12Mo)
Orientations d'Aménagement et de Programmation Commerciales (11Mo)

Pièces annexes :

Servitudes d'Utilité Publique - Recueil et fiches descriptives (70Mo)
Servitudes d'Utilité Publique - Plans (138Mo)
Règlements des Plans de Prévention des Risques (74Mo)
Cartes d'aléas des risques naturels connus (217Mo)
Plan d'Exposition au Bruit (1Mo)
Périmètres et prescriptions d'isolement acoustique (1Mo)
Zones à risque de plomb (0,2Mo)
Schémas des réseaux d'eau, d'assainissement, des déchets (55Mo)
Zones de préemption (DPU, ZAD) (0,3Mo)
Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) (2Mo)
Périmètres de Projet Urbain Partenarial (PUP) (2Mo)
AVAP - Site Patrimonial Remarquable (0.2 Mo)

Dernière modification : vendredi 01 février 2019